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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BOULE NOIRE
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ETOILE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ETOILE
LA BOULE NOIRE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1271375
Date de dépôt :
04/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2014
ETOILE de LA BOULE NOIRE

Présentation de la marque ETOILE

Déposée le 4 mai 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BOULE NOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BOULE NOIRE domicilié(e) 12 Boulevard des Chauchères,42380 ST BONNET LE CHATEAU (dossier no 2262001) - 42380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 317 710 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2262001) - 42000 - France.

La marque ETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ETOILE est expirée depuis le 4 mai 2014.

LA BOULE NOIRE a également déposé les autres marques suivantes : XC-COU , COULOUBRIER , UNIC , ZX COU , COU , BUCARO , Z COU , CR-COU


LA BOULE NOIRE Société à Responsabilité Limitée - 12 Boulevard des Chauchères,42380 ST BONNET LE CHATEAU (dossier no 2262001) - 42380 - France - SIREN 330317710


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2262001) - 42000 - France


Renouvellement sans limitation n°2030107 - Publication au BOPI 1994-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2004 n°2262001 - Publication au BOPI 2004-03-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

Inscription le 21 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477651 - Publication au BOPI 2008-07-21

Inscription - Gage constitué n°9239 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°35282 - Publication au BOPI

Inscription le 29 janvier 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°340062 - Publication au BOPI 2002-01-29

Inscription - Transmission de propriété n°9238 - Publication au BOPI

Jeux, jouets, boules à jouer; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.